J.O. 77 du 2 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 mars 2005 relatif aux programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles (TS)

NOR : MENS0500576A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 fixant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles ;

Vu l'avis de la ministre de la défense en date du 18 février 2005 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 1er décembre 2004 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 janvier 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes en date du 18 janvier 2005,

Arrête :


Article 1


Les programmes de physique et de chimie figurant respectivement aux annexes II et III de l'arrêté du 20 juin 1996 susvisé sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2005-2006.

Article 2


Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 mars 2005.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski


Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 21 avril 2005, disponible au prix de 2,40 EUR au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.